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FNS COMPSOIL (PNR 68) Qualité des sols et processus de compensation en aménagement du territoire

Suite au deuxième appel à projets lancé dans le cadre du PNR 68 « Utilisation durable de la ressource sol », les professeurs Florent Joerin (HEIG-VD/HES-SO, G2C, Groupe PlanI-D, requérant principal), Pascal Boivin (HEPIA/HES-SO) et Jean Ruegg (IGD/UNIL) ont obtenu un financement de trois du FNS qui leur permettra de mener le projet COMPSOIL « Vers une compensation multicritère : comment prendre en compte la qualité des sols dans les mécanismes de compensation appliqués à l’aménagement du territoire ? ».

Aménager ou développer un territoire impacte le sol et ses fonctions, notamment. Ainsi, tout projet implique des mesures de compensation qui doivent permettre d’atteindre globalement un bilan équilibré. Dans la pratique, cette compensation se fonde essentiellement sur des équivalences surfaciques. Cette recherche propose une nouvelle approche du principe de compensation qui intègre les multiples dimensions de la qualité des sols, et complète les méthodes et les outils de l’aménagement du territoire.

Le principe de compensation des impacts des projets territoriaux est essentiel à l’aménagement du territoire : il crée un espace de négociation entre les acteurs qui profitent ou pâtissent de leurs conséquences. Toutefois, les pratiques de compensation sont largement menées d’une manière empirique. Comment affirmer que les mesures de compensations sont équivalentes aux impacts? Par qui et comment les mesures de compensation sont-elles définies? Un hectare de terre agricole déclassé en zone à bâtir en un lieu x est-il équivalent à un hectare de zone à bâtir reclassé en zone agricole en un lieu y ?

Cette recherche a pour but d’améliorer la prise de décision lorsqu’il s’agit de compenser les impacts de projets territoriaux, en particulier sur la qualité des sols. Des entretiens nous permettront de comprendre comment ces mesures sont définies aujourd’hui. Nous mobiliserons aussi les données et les indicateurs disponibles pour une intégration plus globale et fidèle de la qualité des sols dans les mesures de compensation. Le cas échéant, nous évaluerons comment les compléter. Sur cette base, nous concevrons une approche et un outil d’aide à la décision basés sur l’analyse multicritères et la cartographie interactive. Enfin, nous testerons notre proposition en réalisant une expérience d’aide à la décision dans un contexte réel.

Le résultat essentiel de cette recherche consiste à identifier les limites des modes de décision qui sont pratiqués pour définir des mesures de compensation des projets territoriaux. Pour les dépasser nous proposons des outils intégrant de nouveaux critères, mais aussi une réflexion sur leur mise en oeuvre, afin de mieux intégrer les contextes réels encadrant la prise de décision.

L’apport de cette recherche se situe donc à l’articulation entre des réflexions théoriques et méthodologiques et la réalité des décisions opérationnelles. En posant les bases d’une approche plus rigoureuse du principe de compensation, ce projet doit permettre, de faciliter les négociations autour des projets territoriaux et de maintenir globalement une meilleure qualité des sols.

Date de réalisation : mars 2015 à février 2018

COMPSOIL

Année
2015
Responsable de projet
Florent Joerin
Mots clés
Aménagement-du-territoire, Compensation, Foncier, Impacts, Indicateurs, Qualité-des-sols